Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR DE VEYGOUX
Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Place Raymond Gauvin

Numéro de dépôt :
3193549
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/11/2012
MANOIR DE VEYGOUX de Syndicat Mixte pour l\'Aménagement et le Développement des Combrailles  Place Raymond Gauvin

Présentation de la marque MANOIR DE VEYGOUX

Déposée le 6 novembre 2002 par la société Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Place Raymond Gauvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MANOIR DE VEYGOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Place Raymond Gauvin domicilié(e) BP 25,63390 St Gervais d'Auvergne - 63390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 301 375 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Syndciat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles domicilié(e) Place Raymond Gauvin, BP 25,63390 St Gervais d'Auvergne - 63390 - France.

La marque MANOIR DE VEYGOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DE VEYGOUX est expirée depuis le 6 novembre 2012.

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Place Raymond Gauvin a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DES COMBRAILLES , DOMAINE DU MANOIR DE VEYGOUX , SOLOGNE


Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Place Raymond Gauvin - BP 25,63390 St Gervais d'Auvergne - 63390 - France - SIREN 25630137500018


Monsieur le Président du Syndciat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles - Place Raymond Gauvin, BP 25,63390 St Gervais d'Auvergne - 63390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Produits de l'imprimerie. – papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier, set de table, cartonnages, sacs sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papiers pour appareils enregistreurs. – jeux, jouets. – gelée, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses commestibles. – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, sel, glace à rafraîchir, moutarde. – bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. – publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, location de décors de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de place de spectacles. – service de restauration (alimentation), cantines, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.